• JEU CONCOURS DE RECETTES
• QUIZ : LE PRIX JUSTE

ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE

La société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée au capital de 37 000 Euros dont le siège social se situe 1, rue Jean Mermoz - ZAE Saint Guénault – BP 75, 91002 Evry Cedex et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 451 321 335, (ci-après désignées « Société organisatrice ») organise un concours sans obligation d’achat du 15 mai au 28 juin 2009 exclusivement sur le site www.carrefourdiscount.com.

Le concours a pour thème suivant : « Composez votre recette pour 4 personnes à petit prix avec les produits Carrefour Discount ».

ARTICLE 2 : LES PARTICIPANTS

Ce concours est réservé aux personnes physiques et majeures résidant en France métropolitaine (Corse comprise).

Ne peuvent participer au concours :

• le personnel de la Société organisatrice et de leurs familles respectives vivant sous le même toit.
• toute personne, physique ou morale, ayant participé à quelque titre que ce soit à l’organisation du présent concours, ainsi que les membres de leur famille.

ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PARTICIPATION

3.1

Le participant peut concourir en se connectant sur le site www.carrefourdiscount.com, dans la rubrique recettes, du 15 mai au 28 juin 2009.
Pour cela il devra remplir le formulaire en indiquant notamment:

• Civilité,
• Pseudo,
• Nom,
• Prénom,
• Son adresse électronique valide
• Nom de la recette (Le nom de la recette doit être libre de droits)
• Photo de la recette (libre de droits)
• Catégorie (entrée, plat dessert)
• Difficulté (de la recette)
• Ingrédients
• Préparation

Le participant devra ensuite valider son bulletin d’inscription pour pouvoir envoyer sa recette.

La recette devra répondre aux critères suivants :

• elle devra être réalisée avec des produits Carrefour Discount,
• elle devra être valable pour 4 personnes.
• la recette doit être une entrée ou un plat ou dessert.

Chaque participant pourra concourir à raison d’une recette envoyée (une entrée ou un plat ou un dessert).

Nombre de participations autorisées :

La participation au concours est limitée à 1 (une) par foyer (même nom, même adresse postale). Toute tentative de fraude de la part d’un participant pourra entraîner la nullité de toutes ses participations.

Conditions de participations :

En participant au présent concours l'internaute accepte pleinement les conditions suivantes :

• Le participant s'engage à ne pas publier de propos et de photos de nature à choquer, offenser, diffamer ou qui comporte un caractère raciste, sexuel ou contraire à la législation en vigueur en France. Les photos présentant des enfants nus ou dans un contexte qui pourrait être dangereux pour lui-même seront instantanément supprimées.
• Le participant accepte que son pseudo, le nom et la photo de sa recette soient publiés sur le site et dans la liste des gagnants s'il remporte le concours.
• Le participant doit publier une recette en relation avec le concours évoqué. Toute recette qui n’utilise pas au moins un produit Carrefour Discount sera supprimé.
• Les recettes et les photos envoyées sur www.carrefourdiscount.com seront détruites à la fin du concours. Aucune demande de restitution des recettes ou des photos ne sera acceptée.

3.2

Il appartient au participant de bien s’assurer que ses nom, prénom et adresse électronique sont renseignés correctement. Dans le cas contraire, le gain éventuel ne pourra pas être attribué. Aucune réclamation ne pourra être acceptée si le participant a indiqué un nom, prénom et une adresse électronique erronés, ou si le participant est empêché pour une quelconque raison de lire son courrier postal.

Toute inscription comportant une anomalie (incomplète, erronée) ne sera pas prise en considération et sera considérée comme nulle.

Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité et leur domicile par les sociétés organisatrices, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations reçues, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux bulletins des gagnants potentiels. Toute mention fausse ou incohérente entraînera l’élimination immédiate de leur participation.

Tout comportement abusif ayant pour conséquence une dénaturation du principe même du concours, toute tentative de fraude ou de tricherie de la part d’un participant entraînera la nullité de sa participation.

Seules seront prises en compte les participations sur www.carrefourdiscount.com, aucune participation par téléphone ou courrier ne sera prise en compte.

ARTICLE 4 : RESPECT DES DROITS D’AUTEURS, DES TIERS ET DES PERSONNES

Les recettes devront avoir été réalisées par les participants nommément désignés. Chacun d’eux s’engage, sous sa responsabilité, à respecter la réglementation française et communautaire, notamment en matière de droits d’auteur (articles L 111-1 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle) ainsi que la loi sur la protection des personnes physiques et de leur image (loi du 17 juillet 1970), ou toutes législations nouvelles qui pourraient les remplacer.

En conséquence chaque participant à ce concours s’engage sur l’honneur à ne proposer que des créations originales et libres de tout droit.

En outre, chaque participant certifie ne pas présenter des recettes ayant été primées à un quelconque autre concours.

Chaque participant à ce concours s’engage sur l’honneur à n’utiliser que des photos libres de droits pour illustrer sa recette.

La Société organisatrice ne saurait être tenue responsable d’une inobservation quelconque des 4 alinéas ci-dessus.

ARTICLE 5 : DESIGNATION DES LAUREATS

Il y a 3 lauréats au total. Chaque lauréat se verra attribuer un (1) prix.

Un jury, composé de 3 membres des équipes Carrefour, sélectionnera, au plus tard le 6 juillet 2009 :

• la meilleure et la moins chère des entrées,
• le meilleur et le moins cher des plats
• le meilleur et le moins cher des desserts

La liste des lauréats sera publiée sur le site www.carrefourdiscount.com du 06 juillet au 26 juillet 2009

ARTICLE 6 : LES PRIX

Il y a au total trois (3) prix à gagner, à savoir :

• 1(un) coffret « bien-être », offert par carrefour.fr d’une valeur unitaire de 85,00€ (quatre-vingt cinq euros).

Le coffret « bien être » comprend : 1 forfait soin pour 1 personne valable dans plus de 130 établissements en France.

Les prix offerts aux gagnants ne peuvent donner lieu de la part des gagnants à aucune contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur contre valeur en argent (totale ou partielle), ni à leur échange ou remplacement contre un autre prix, de quelque valeur que ce soit, pour quelque cause que ce soit.

Enfin, pour l’ensemble des prix, la société organisatrice se réserve le droit de les remplacer, en tout ou partie, par d’autres de valeur équivalente, en cas de difficulté extérieure pour obtenir ce qui a été annoncé, notamment rupture même momentanée de prestation.

ARTICLE 7 : REMISE DES PRIX

Les gagnants recevront un mail de confirmation de leur gain au plus tard le 6 juillet 2009. Les prix sont nominatifs et ne peuvent être transmis à des tiers.

Les prix seront livrés au plus tard le 15 septembre 2009 au domicile des gagnants à l’adresse postale que le participant aura indiquée sur le formulaire d’inscription.

Toute réclamation de Participant portant sur des prix non délivrés avant le 15 septembre 2009, devra être accompagnée du courriel de confirmation stipulant la dotation remportée par le Participant. Cette demande devra être adressée par courriel à l’adresse suivante :
carrefour-service-clients@carrefour.com

Le Participant devra préciser également les éléments suivants :

• ses coordonnées (civilité, nom, prénom, adresse postale, ainsi que l’adresse électronique utilisée pour la participation)
• l’objet de sa réclamation.

Les prix non réclamés avant le 30 janvier 2010 seront considérés comme restant propriété des Sociétés Organisatrices.

La Société organisatrice, ainsi que ses prestataires et partenaires, ne pourront être tenus responsables de la perte ou du vol des dotations par les bénéficiaires dès lors que les gagnants en auront pris possession. Les autres frais (transport, hébergement…) permettant l’accès au gain, ne sont pas inclus dans la dotation et restent à la charge du gagnant. Le gagnant ne pourra demander aucune compensation à la Société organisatrice, ni aux sociétés prestataires ou partenaires.

ARTICLE 8 : PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toute personne remplissant une demande de participation bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles collectées par la Société organisatrice. Ces droits pourront être exercés sur simple demande écrite en contactant la Société CARREFOUR HYPERMARCHES à l’adresse :

Carrefour – Concours « Jeu concours de recettes »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

Les données collectées sont destinées à la société organisatrice et sont obligatoires pour participer au concours. Et l’attribution de gains aux gagnants. A défaut, la participation sera considérée comme nulle.

ARTICLE 9 : LIMITE DE RESPONSABILITE

La responsabilité de la Société organisatrice ne saurait être encourue, pour une raison dont l’origine serait extérieure à son action, notamment pour les cas suivants :

• Si pour une raison indépendante de sa volonté le ou les sites Internet nécessaires au concours étaient momentanément indisponibles
• en cas de retard ou de perte des courriers du fait de la Poste ou de ses prestataires.

La Société organisatrice informe en outre que, compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, comme la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque mauvaise utilisation de ces informations.

La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d’attribution des prix d’un participant, sauf à ce qu’elle démontre l’existence d’une faute lourde.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement du concours. En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue pour des problèmes d’acheminement ou de perte de courrier électronique ou postal.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle de quelque nature (virus, bogue…) occasionnée sur le système du participant, à son équipement informatique et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’envoi d’un courrier électronique ou postal, ou de l’envoi d’une dotation, à une adresse inexacte du fait de la négligence du gagnant. La Société organisatrice n’effectuera aucune recherche complémentaire si le gagnant reste indisponible et/ou injoignable.

Une fois le prix délivré à l’adresse du gagnant, la remise du prix sera considérée comme ayant été effectuée et le gagnant se verra conférer l’entière responsabilité du prix.

La Société organisatrice ne saura encourir une quelconque responsabilité, si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté (notamment problèmes techniques...) perturbant l’organisation et la gestion du concours, elle était amenée à écourter, proroger, reporter, modifier ou annuler le concours.

Des additifs, ou en cas de force majeure, des modifications, à ce règlement peuvent éventuellement être publiées pendant le concours. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.

ARTICLE 10 : ACCEPTATION DU REGLEMENT

Le simple fait de participer entraîne l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement déposé à l’étude SCP Papillon Lesueur, Huissiers de Justice associés, 11, bd de l'Europe BP 160, 91005 Evry Cedex. Ce règlement peut être consulté en ligne et imprimé à tout moment à l’adresse : www.carrefourdiscount.com ou adressé gratuitement à toute personne qui en ferait la demande en écrivant à l’adresse :

Carrefour – Concours « Jeu concours de recettes »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

ARTICLE 11 : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION

11-1

Pour la demande du présent règlement

Les frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement seront remboursés, par l’envoi d’un timbre postal, au tarif lent en vigueur (base 20g) sur simple demande écrite sur papier libre dans un délai ne pouvant excéder quinze (15) jours calendaires à compter de la fin de l’opération (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante :

Carrefour – Concours « Jeu concours de recettes »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

Le remboursement des frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement est limité à un seul par foyer (personnes vivant sous le même toit).

Le participant au concours devra impérativement préciser et joindre à sa (ses) demandes de remboursement :

• ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville)
• un RIB (Relevé d’Identité Bancaire)

Pour le remboursement des frais de participation au concours

Les frais de connexion engagés pour la participation au concours, estimée forfaitairement à 3 minutes, seront remboursés aux participants, sur la base du coût de communication Internet du fournisseur d’accès Internet du participant au tarif en vigueur lors de la rédaction du présent règlement.
Il est rappelé que les frais de connexion seront remboursés sur la base de 3 minutes.

Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à la durée de leurs communications (titulaires d’un abonnement « illimité », utilisateurs de câble, de l’ADSL, connexion depuis le lieu de travail…) ne pourront pas obtenir de remboursement.

La Société organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non participation d’un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information la Société organisatrice a force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au concours.

Le participant au concours devra impérativement préciser et joindre sur sa demande de remboursement :

• ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville)
• un RIB (Relevé d’Identité Bancaire) ou RIP (Relevé d’Identité Postal)
• indiquer les dates, heures et durée de connexion au Site pour la participation au concours,

La demande de remboursement devra en outre :

• être effectuée par écrit (aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par Internet), sous enveloppe timbrée au tarif lent en vigueur (base 20g) et adressé à :

  
  Carrefour – Concours « Jeu concours de recettes »
  Service E-Marketing
  ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
  91002 Evry Cedex

• parvenir à la Société CARREFOUR HYPERMARCHES dans un délai de 15 jours calendaires après réception de la facture téléphonique (le cachet de la poste faisant foi),
• comprendre la copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès auquel il est abonné, faisant apparaître la date et l'heure de ses connexions au Site pour la période donnée, qu’il aura pris soin de mettre en évidence.

Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de 20 centimes d’euro le feuillet, sur simple demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.

Le remboursement des frais de connexion sera effectué par virement bancaire après vérification du bien-fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues dans la lettre de demande de remboursement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription saisi sur le site.

11-2

Toute demande illisible, raturée, incomplète ou encore expédiée hors délai sera considérée comme nulle.

Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci dessus ne sont pas remplies. Aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par Internet.

Les demandes de remboursement des frais d’affranchissement seront honorées dans un délai moyen de 6 semaines à compter de la réception de la demande écrite.

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ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE

La société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée au capital de 37 000 Euros dont le siège social se situe 1, rue Jean Mermoz - ZAE Saint Guénault – BP 75, 91002 Evry Cedex et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 451 321 335 (ci-après désignée la « Société organisatrice ») organise un jeu gratuit et sans obligation d’achat du 15 mai au 28 juin 2009 dans la rubrique Jeux Quiz du site www.carrefourdiscount.com

ARTICLE 2 : LES PARTICIPANTS

Ce jeu est réservé aux personnes physiques et majeures résidant en France métropolitaine (Corse comprise).

Ne peuvent participer au jeu :

• Les salariés de la Société organisatrice, et de leurs familles respectives vivant sous le même toit.
• toute personne, physique ou morale, ayant participé à quelque titre que ce soit à l’organisation du présent jeu, ainsi que les membres de leur famille respectives vivant sous le même toit.

ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PARTICIPATION

Comme toute loterie commerciale, ce jeu est régi par le hasard et chaque participant doit respecter son esprit et son règlement.

3.1

Le participant peut tenter sa chance en se connectant sur www.carrefourdiscount.com du 15 mai au 28 juin 2009.

Pour cela il devra remplir le formulaire en indiquant :

• Civilité,
• Nom,
• Prénom,
• Son adresse électronique valide

Le participant devra ensuite répondre aux questions posées sur le site, à savoir :

1) Quel est le prix de la confiture de fraises (450g)

• A – 1,98€
• B – 0,98€
• C – 0,89€

2) Quel est le prix des changes bébé (Maxi 7-18 kg par 100, midi 4-9 kg par 112 ou junior 11-25 kg par 88)

• A – 27,79€
• B – 14,98€
• C – 18,95€

3) Quel est le prix d’une tablette de chocolat noisette (Au lait ou noir, 200 g)

• A – 1,49€
• B – 4,75€
• C – 2,78€

4) Quel est le prix de la farine de blé T55 (1kg)

• A – 0,59€
• B – 0,39€
• C – 0,69€

5) Quel est le prix du riz basmati (1kg)

• A – 1,75€
• B – 5,17€
• C – 2,40€

6) Quel est le prix des petits pois carottes extra fins (530g)

• A – 0,99€
• B – 0,89€
• C – 0,79€

7) Quel est le prix des yaourts aux fruits (8x125g)

• A – 2,39€
• B – 1,46€
• C – 1,64€

8) Quel est le prix du jambon supérieur sans couenne (4 tranches, 200g)

• A – 1,39€
• B – 1,93€
• C – 3,19€

9) Quel est le prix de l’essuie tout (Par 4)

• A – 1,75€
• B – 1,50€
• C – 1,95€

10) Quel est le prix des pains au lait pur beurre (Par 10 / 350g)

• A – 2,10€
• B – 0,99€
• C – 1,20€

Le participant devra enfin valider son bulletin d’inscription en cliquant sur le bouton adéquat.

3.2

Est autorisée une seule participation par foyer (personnes vivant sous le même toit) et pendant toute la durée du jeu.

Il appartient au participant de bien s’assurer que ses nom, prénom et adresse électronique sont renseignés correctement, et que l’adresse électronique fonctionne normalement. Dans le cas contraire, le gain éventuel ne pourra pas être attribué. Aucune réclamation ne pourra être acceptée si le participant a indiqué une adresse électronique invalide, ou si le participant est empêché pour une quelconque raison de lire son courrier électronique.

Toute inscription comportant une anomalie (incomplète, erronée, illisible…) ne sera pas prise en considération, et sera considérée comme nulle.

Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leur âge et leur domicile par la Société organisatrice, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations reçues, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux bulletins des gagnants potentiels. Toute mention fausse, incohérente ou contraire au présent règlement entraînera l’élimination immédiate de leur participation.

Tout comportement abusif ayant pour conséquence une dénaturation du principe même du jeu (méthodes, combines, manœuvres permettant de supprimer l’effet de hasard par exemple…), toute tentative de fraude ou de tricherie de la part d’un participant entraînera la nullité de sa participation au présent jeu.

Seules seront prises en compte les participations sur le site Internet www.carrefourdiscount.com En particulier, aucune participation par téléphone ou courrier ne sera prise en compte.

ARTICLE 4 : DESIGNATION DES GAGNANTS

Les participants au jeu qui auront répondu correctement à toutes les questions pourront participer à un tirage au sort qui aura lieu le 1er juillet 2009.

La liste des 11 gagnants sera affichée dès le 06 juillet 2009 sur www.carrefourdiscount.com jusqu'au 26 juillet 2009.

ARTICLE 5 : DOTATIONS

Il y a, au total, 11 (onze) lots à gagner.

• Lot n°1 : 1 (un) bon d’achat d’une valeur unitaire de 1000€ (mille euros)
  Il y a, au total, 1 (un) lot n°1.
• Lot n°2 : 1 (un) bon d’achat d’une valeur unitaire de 50€ (cinquante euros)
  Il y a, au total, 10 (dix) lots n°2.

Il ne sera attribué qu’un seul lot par foyer (même nom, même adresse).

Les gagnants devront se conformer au règlement. S'il s'avérait qu'un des gagnants ne répond pas aux critères du présent règlement, son lot ne lui serait pas attribué et resterait propriété de la Société organisatrice. S’il apparaît après constitution des fichiers des gagnants qu'un doute existe sur l'exactitude des coordonnées fournies, la Société organisatrice se réserve le droit de demander toutes pièces administratives justifiant son nom, adresse et numéro de téléphone. A défaut, ces coordonnées seront considérées comme nulles, ne pourront donner lieu à l'obtention de la dotation et le lot resterait propriété de la Société organisatrice.

La Société organisatrice n’est pas tenue de répondre aux demandes des participants (écrite, mail, fax ou téléphonique) concernant le mécanisme du jeu, l'interprétation ou l'application du présent règlement, la liste des gagnants, même après la clôture du jeu.

Les dotations ne pourront en aucun cas être reprises ou échangées contre leur valeur en espèce ou contre toute autre dotation, ni transmise à des tiers sur la demande du gagnant. Cependant, en cas de force majeur ou si les circonstances l’exigent, la Société organisatrice se réserve la possibilité de substituer à tout moment aux dotations proposées d'autres dotations d'une valeur équivalente. Les dotations ne peuvent donner lieu à aucune contestation ou réclamation d'aucune sorte. Les gagnants s'engagent à ne pas rechercher la responsabilité de la Société organisatrice en ce qui concerne les dotations.

ARTICLE 6 : REMISE DES LOTS

Les gagnants recevront un mail de confirmation de leur gain au plus tard le 2 juillet.

Les «lot n°1 » et les «lot n°2 » seront livrés au domicile des gagnants (à l’adresse postale que le participant aura indiqué sur le formulaire d’inscription) au plus tard 15 septembre 2009.

Les lots sont nominatifs et ne peuvent être transmis à des tiers.

Toute réclamation de Participant portant sur des lots non délivrés avant le 15 septembre 2009 devra être accompagnée du courriel de confirmation stipulant la dotation remportée par le Participant. Cette demande devra être adressée par courriel à l’adresse suivante :
carrefour-service-clients@carrefour.com

Le Participant devra préciser également les éléments suivants :

• ses coordonnées (civilité, nom, prénom, adresse postale ainsi que l’adresse électronique utilisée pour la participation)
• l’objet de sa réclamation.

Les lots non réclamés avant le 30 janvier 2010 seront considérés comme restant propriété des Sociétés Organisatrices.

La Société organisatrice, ainsi que ses prestataires et partenaires, ne pourront être tenus responsables de la perte ou du vol des dotations par les bénéficiaires dès lors que les gagnants en auront pris possession. Les autres frais (transport, hébergement…) permettant l’accès au gain, ne sont pas inclus dans la dotation et restent à la charge du gagnant. Le gagnant ne pourra demander aucune compensation à la Société organisatrice, ni aux sociétés prestataires ou partenaires.

Pour l’ensemble des lots, la Société organisatrice se réserve le droit de les remplacer, en tout ou partie, par d’autres de valeur équivalente, en cas de difficulté extérieure pour obtenir ce qui a été annoncé, notamment rupture même momentanée de prestation.

ARTICLE 7 : PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toute personne remplissant une demande de participation bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles collectées par la Société organisatrice. Ces droits pourront être exercés sur simple demande écrite en contactant la Société CARREFOUR HYPERMARCHES à l’adresse :

Carrefour – Jeu « Quiz : le prix juste »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

Les données collectées sont destinées à la société organisatrice et sont obligatoires pour participer au jeu. Et l’attribution de gains aux gagnants. A défaut, la participation sera considérée comme nulle.

ARTICLE 8 : LIMITE DE RESPONSABILITE

La responsabilité de la Société organisatrice ne saurait être encourue, pour une raison dont l’origine serait extérieure à son action, notamment pour les cas suivants :

• Si pour une raison indépendante de sa volonté le ou les sites Internet nécessaires au jeu étaient momentanément indisponibles
• en cas de retard ou de perte des courriers du fait de la Poste ou de ses prestataires.

La Société organisatrice informe en outre que, compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, comme la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque mauvaise utilisation de ces informations.

La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d’attribution des lots d’un participant, sauf à ce qu’elle démontre l’existence d’une faute lourde.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement du Jeu. En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue pour des problèmes d’acheminement ou de perte de courrier électronique ou postal.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle de quelque nature (virus, bogue…) occasionnée sur le système du participant, à son équipement informatique et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’envoi d’un courrier électronique ou postal, ou de l’envoi d’une dotation, à une adresse inexacte du fait de la négligence du gagnant. La Société organisatrice n’effectuera aucune recherche complémentaire si le gagnant reste indisponible et/ou injoignable.

Une fois le lot délivré à l’adresse du gagnant, la remise du lot sera considérée comme ayant été effectuée et le gagnant se verra conférer l’entière responsabilité du lot.

La Société organisatrice ne saura encourir une quelconque responsabilité, si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté (notamment problèmes techniques...) perturbant l’organisation et la gestion du Jeu, elle était amenée à écourter, proroger, reporter, modifier ou annuler le Jeu.

Des additifs, ou en cas de force majeure, des modifications, à ce règlement peuvent éventuellement être publiées pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.

ARTICLE 9 : ACCEPTATION DU REGLEMENT

Le simple fait de participer entraîne l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement déposé à l’étude SCP Papillon Lesueur, Huissiers de Justice associés, 11, bd de l'Europe BP 160, 91005 Evry Cedex. Ce règlement peut être consulté en ligne et imprimé à tout moment à l’adresse : www.carrefourdiscount.com ou adressé gratuitement à toute personne qui en ferait la demande en écrivant à l’adresse :

Carrefour – Jeu « Quiz : le prix juste »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

ARTICLE 10 : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION

11-1

Pour la demande du présent règlement

Les frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement seront remboursés, par l’envoi d’un timbre postal, au tarif lent en vigueur (base 20g) sur simple demande écrite sur papier libre dans un délai ne pouvant excéder quinze (15) jours calendaires à compter de la fin de l’opération (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante :

Carrefour – Jeu « Quiz : le prix juste »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

Le remboursement des frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement est limité à un seul par foyer (personnes vivant sous le même toit).

Le participant au jeu devra impérativement préciser et joindre à sa (ses) demandes de remboursement :

• ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville)
• un RIB (Relevé d’Identité Bancaire)

Pour le remboursement des frais de participation au jeu

Les frais de connexion engagés pour la participation au jeu, estimée forfaitairement à 3 minutes, seront remboursés aux participants, sur la base du coût de communication Internet du fournisseur d’accès Internet du participant au tarif en vigueur lors de la rédaction du présent règlement.
Il est rappelé que les frais de connexion seront remboursés sur la base de 3 minutes.

Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à la durée de leurs communications (titulaires d’un abonnement « illimité », utilisateurs de câble, de l’ADSL, connexion depuis le lieu de travail…) ne pourront pas obtenir de remboursement.

La Société organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non participation d’un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information la Société organisatrice a force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au Jeu.

Le participant au jeu devra impérativement préciser et joindre sur sa demande de remboursement :

• ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville)
• un RIB (Relevé d’Identité Bancaire) ou RIP (Relevé d’Identité Postal)
• indiquer les dates, heures et durée de connexion au Site pour la participation au Jeu,

La demande de remboursement devra en outre :

• être effectuée par écrit (aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par Internet), sous enveloppe timbrée au tarif lent en vigueur (base 20g) et adressé à :

  
  Carrefour – Jeu « Quiz : le prix juste »
  Service E-Marketing
  ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
  91002 Evry Cedex

• parvenir à la Société CARREFOUR HYPERMARCHES dans un délai de 15 jours calendaires après réception de la facture téléphonique (le cachet de la poste faisant foi),
• comprendre la copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès auquel il est abonné, faisant apparaître la date et l'heure de ses connexions au Site pour la période donnée, qu’il aura pris soin de mettre en évidence.

Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de 20 centimes d’euro le feuillet, sur simple demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.

Le remboursement (y compris les frais d’affranchissement) sera effectué par virement bancaire après vérification du bien-fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues dans la lettre de demande de remboursement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription saisi sur le site.

11-2

Toute demande illisible, raturée, incomplète ou encore expédiée hors délai sera considérée comme nulle.

Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci dessus ne sont pas remplies. Aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par Internet.

Les demandes de remboursement des frais d’affranchissement seront honorées dans un délai moyen de 6 semaines à compter de la réception de la demande écrite.

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